Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMANTHA DAVIS
Mme DAVIES Samantha

Numéro de dépôt :
3908670
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
SAMANTHA DAVIS de DAVIES Samantha

Présentation de la marque SAMANTHA DAVIS

Déposée le 28 mars 2012 par madame DAVIES Samantha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMANTHA DAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame DAVIES Samantha domicilié(e) KERLIN, Cedex 168 - 29910 - TREGUNC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Latournerie Wolfrom & Associés, Mme TONNELLIER Marie-hélène domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SAMANTHA DAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMANTHA DAVIS est expirée depuis le 28 mars 2022.

DAVIES Samantha a également déposé les autres marques suivantes : SAMANTHA DAVIES , SAM DAVIES


Mme DAVIES Samantha - KERLIN, Cedex 168 - 29910 - TREGUNC - France


Latournerie Wolfrom & Associés, Mme TONNELLIER Marie-hélène - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, produits de rasage, shampooings, lotions et soins (colorants et préparations spécifiques) pour cheveux, dentifrices ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), téléphoniques, de télécommunication, informatiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage), vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage d'enseignement ; instruments pour la navigation, costumes de plongée, jumelles (optique), visières, boussoles, filet de sauvetage, ceinture de sauvetage ; lunettes, verres de lunettes et optiques ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de vue ; masques et lunettes pour le sport notamment le ski, la voile, la mer, le tennis, le golf, la montagne et l'alpinisme ; étuis pour lunettes ; instruments à lunette, à savoir bandeaux, cordons, liens et attaches pour lunettes ; instruments météorologiques, thermomètres à usage non médical, appareils et instruments de secours à savoir gilets de sauvetage, ceintures de sauvetage, radeaux de sauvetage et bouées de sauvetage ;

Véhicules ; bateaux, yachts de navigation, yachts à moteur, canots ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; pendulettes ; réveils ; montres ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, médaillons ; médailles ; monnaies ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets coupes, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes, étuis pour l'horlogerie.

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, bulletins, programmes ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, bandes dessinées, décalcomanies ; photographies ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, cartes, étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire ou dessiner, y compris : stylos-plume, stylos-bille, stylos-feutre, porte-mines, marqueurs, surligneurs, crayons ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; maquettes en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles) ; coupe-papier ; ouvre-lettres ; boîtiers de rangement pour articles de bureau ; pince-notes ; presse-papiers ; marques pour livres et signets ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; cartes à jouer ; supports pour photographies ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, serviettes, nappes, napperons ; linge de table en papier ; dessous de verres et de chopes, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ;

Malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de sport de voyage ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; pochettes ventrales ou latérales pour petits effets personnels ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-cases ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies, pour le voyage ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; cannes-sièges ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;

Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine : batterie de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques ; service de vaisselle ; gamelles ; assiettes ; assiettes jetables ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; seaux à glace ; glaces (matière première) ; glacières portatives, non électriques ; moules à glaçons ; siphons pour eaux gazeuses ; bouilloires non électriques ; seaux, cuvettes ; tire-bouchon ; bouteilles isolantes ; brosses pour laver la vaisselle ; bidons (gourdes) ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; sacs isothermes ; boites à casse croute ; boites à pain ; bassins (récipients) ; autocuiseurs non électriques ; arrosoirs, arroseurs, brosses à dents, brosses à dents électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; débouchoirs à ventouse ; éponges abrasives pour la peau ; gants à polir ; étuis pour peigne ; mugs ; tasses ; bols ; soucoupes ; récipients à boires ; plateaux ; verres ; corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, bustes, vaisselle, services, plats, gobelets, cruchons, plateaux à usage domestique, vases, objets d'art, statues, statuettes, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture enfant), voiles (grééments) ;

Tissus, produits textiles, à savoir linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de lit et de table, linge de lit et linge de table non en papier ;

Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ; cirés (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; survêtements ; maillots ; tee-shirts ; sweat-shirts ; foulards ; cravates ; ceintures (vêtements) ; peignoirs ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bandeaux pour la tête (habillement) ;

Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ;

Transport : transport en bateau, entreposage de bateaux, location de bateaux, remorquage maritime (en cas de panne de véhicules), renflouage de navires, déchargement, fonctionnement des ports et des quais, et le sauvetage de navires, services de sauvetage, vaisseaux en perdition et de leur cargaison ;

Services de divertissement concernant le sport, y compris le yachting, la navigation et autres loisirs maritimes ; instructions et formation dans le domaine de la navigation ; fourniture d'installations sportives et notamment de navigation ; organisation d'événements, de compétitions, de jeux, d'examens, de concours et de salons dans le domaine du sport ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, discussions, symposiums, forums, colloques et congrès ; organisation de stages de perfectionnement (ou entraînement) sportifs ; organisation d'expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; informations en matière d'évènements sportifs, de divertissement et de récréation ; service de centre de loisirs et de sports, service de club de supporters, planification de réception (divertissement) ; location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ; services de reporters ; reportages photographiques ; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ;

Exploration sous marine ; études de projets techniques ; services de conservation environnementale, à savoir recherches, expertises et études de projets techniques en matière de protection de l'environnement ; recherches en cosmétologie ; services d'informations météorologiques ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie.